| Mentions Légales
•
Informations
LeGuide.com S.A.
4, rue d'Enghien
75010 Paris - France
Tél : +33 1 55 43 36 00
Fax : +33 1 55 43 36 01 |
LeGuide.com est une société anonyme au capital de 1 673 914,50 €.
RCS Paris 425 085 875 - Siret : 42508587500069
TVA Intracommunautaire : FR92425085875 |
L'utilisation du site LeGuide.com est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la société LeGuide.com.
•
Propriété intellectuelle
LeGuide.com est un site de la société LeGuide.com SA.
Les marques LeGuide.com, Laventis, Promoselect, Consoforum et webmarchand sont des marques déposées à l'INPI et propriété exclusive de la société LeGuide.com.
Tout le contenu du site LeGuide.com, les graphismes, images, textes, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société LeGuide.com SA à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de la société LeGuide.com.
Pour toute demande d'autorisation ou d'information, envoyez nous un e-mail.
•
Données personnelles
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (*) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (http://www.cnil.fr). Dépôt du 3 mars 2000 modifié le 28 juin 2001 sous le numéro 694127 au nom de LeGuide.com SA.
En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de LeGuide.com S.A. 4, rue d' Enghien - 75010 Paris - ou par voie électronique en nous adressant un e-mail.
(*modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel).
•
Limitation de responsabilités
Les informations contenues sur le site LeGuide.com sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.
Le service de comparaison de prix qu'offre LeGuide.com effectue une recherche parmi une sélection de sites partenaires. En aucun cas il ne garantit que la comparaison porte sur l'ensemble des sites marchands français ou sur l'ensemble des sites référencés par LeGuide.com.
Les produits ou services tels qu'ils sont décrits sur le site n'engagent en rien la responsabilité de LeGuide.com SA sur la qualité réelle ou supposée des produits ou services mis en valeur.
Les offres promotionnelles mises en avant constituent de vraies bonnes affaires. Si vous estimez que ce n'est pas le cas pour l'une d'entre elles, écrivez-nous.
Le taux de réduction est donné à titre indicatif. Il est calculé par rapport au prix habituellement pratiqué par le marchand ou par ses concurrents, selon les cas.
Les prix ne comprennent pas les éventuels frais de port ni les taxes d'aéroport dans le cas des billets d'avion (sauf indication contraire).
La société LeGuide.com SA ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable de tout préjudice, direct ou indirect, que l'utilisation des informations, produits ou services causerait à tout utilisateur du site et notamment des préjudices liés à un acte d'achat sur un site marchand référencé par LeGuide.com.
LeGuide.com SA ne peut en aucun cas être responsable des informations publiées sur le Consoforum. D'autre part LeGuide.com SA se réserve le droit d'intervenir pour modifier ou supprimer tout message qu'il estimerait contraire aux législations en vigueur sur la diffamation, le racisme, les propos injurieux, etc.
LeGuide.com SA se réserve également le droit de transmettre à des personnes diffamées ou insultées les informations personnelles (adresses e-mail, IP...) permettant l'identification des auteurs de ces délits.
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société LeGuide.com SA. |
|
|
| |
|
| | |
| |
| | | 
